Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
O SUBTIL
Numéro de dépôt :
3891772
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque O SUBTIL
Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur JOSEPH DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « O SUBTIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSEPH DURAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet total n°587199 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22